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    ACTIVITÉS 'SAVOIRS PARTAGÉS'      
   
Les activités 'Savoirs partagés' du CRIMT (ou auxquelles s'associe le CRIMT) visent le transfert des connaissances et sont développées en étroite collaboration avec les acteurs du marché du travail. Favorisant la co-construction des savoirs, elles cherchent à répondre à des besoins de connaissances identifiés par les partenaires sociaux, à accroître les aptitudes et la capacité de prise de décision et d'innovation dans les organisations, à identifier de nouvelles avenues de recherche et d'intervention, à encourager le partage des savoirs entre les producteurs et les utilisateurs de connaissances et à contribuer à l'élaboration et l'évaluation des politiques publiques. À noter qu'outre ces nombreuses activités organisées à l'initiative du CRIMT (ou de ses partenaires), les cochercheurs du CRIMT sont régulièrement sollicités afin de siéger sur des comités d'experts, dispenser de la formation et prononcer des conférences à la demande des acteurs du marché du travail.
 
           
    2015      
           
    14 janvier 2015 Conférence La ville interculturelle

Markéta Seidlová
Chercheuse postdoctorale, Université Charles de Prague
Luc Gagnon
Conseiller d'arrondissement - Verdun, district Desmarchais-Crawford, Porte-parole de l'opposition officielle pour les communautés culturelles
Érika Duchesne
Conseillère d'arrondissement - Rosemont - La Petite Patrie, district du Vieux-Rosemont, Porte-parole de l'opposition officielle pour le Conseil interculturel de Montréal

Consultez le programme de la conférence

Cette conférence était une présentation du CRIMT, du CRIEC et de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

  Houle2015  
         
    2012      
         
    14-15 juin 2012 • Colloque international

Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, sécurité et dignité du salarié : des solutions novatrices en France et au Québec

Université Laval
Pavillon Alphonse-Desjardins

Le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), la Faculté de droit de l'Université Laval, l'Université Lille 2, la Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail (CGSST), le Centre de recherche Droit et Perspectives du droit (CRDP) et le l'Équipe de recherches en droit social (LEREDS) ont tenu un colloque international sur la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, de la sécurité et de la dignité du salarié.

Ces dernières années, la montée en puissance des droits fondamentaux de la personne a introduit une nouvelle rationalité, fondée sur des valeurs prééminentes, qui s’impose à l’État et aux acteurs du milieu de travail. La protection contre la discrimination, le droit à la dignité, le droit à la vie privée, s’imposent désormais face à la législation, aux politiques publiques et aux décisions d’entreprises. Ce phénomène de « constitutionnalisation », observable tant au Québec qu’en France, entraîne des effets qui touchent directement toutes les institutions du monde du travail, mais il permet surtout d’agir comme contrepoids à ces multiples transformations caractérisant l’organisation du travail et la composition de la main-d’œuvre. De fait, cette prédominance des droits fondamentaux a favorisé un certain redéploiement du droit du travail, et ce, dans une direction plutôt favorable à la protection de la santé et de la dignité des salariés. Il s’agit là d’une avancée non négligeable à une époque où les politiques publiques du travail ont de moins en moins d’emprise sur la réalité économique.

Quelles sont les solutions respectives apportées par la France et le Québec face à ces enjeux? La recherche permettra de mettre de l’avant cette nécessaire conciliation entre les droits fondamentaux du salarié et les pouvoirs de l’employeur, ce dernier disposant d’une autorité et d’une capacité d’organisation affirmée par le droit du travail. Parmi les différentes problématiques que soulèvent ces enjeux, trois ont retenu notre attention pour les fins de ce colloque international, en raison du contentieux important qu’elles suscitent, tant au Québec qu’en France : 1) La surveillance du salarié : les frontières entre la vie professionnelle et la vie privée, 2) Travail et santé mentale : les droits et obligations de l’employeur et du salarié, 3) La sous-traitance et les relations tripartites : impacts sur la protection de la santé, la sécurité et la dignité du salarié.

Le colloque a pris la forme de courtes présentations par des chercheurs et des praticiens, suivies de tables rondes permettant une discussion sur chacun de ces thèmes. Il s’est inscrit dans la foulée d’un premier symposium tenu à Lille (France) en juin 2009, qui avait pour thème l’obligation française de reclassement et l’obligation d’accommodement québécoise à l’égard du salarié handicapé. Le succès de cet évènement, qui a réuni près de 350 participants issus des milieux juridique, syndical, patronal, politique et du réseau de la santé, a confirmé la pertinence de poursuivre la recherche en Droit/Santé/Travail dans une perspective pluridisciplinaire et par l’entremise d’un regard croisé France-Québec
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Projet(s) CRSH-GTRC : 3.3

Matériel promotionnel

Affiche
Site Web du colloque

  Laflamme  
   
 
         
    12 avril 2012 • Atelier de recherche

La négociation au travail, le travail de la négociation

Université de Montréal
Montréal, Canada


Cet atelier de recherche visait à réunir une dizaine spécialistes de la négociation (sur invitation) dans la perspective d'un échange ouvert sur : 1) les transformations des pratiques de négociation sociale (emploi, travail, formation, citoyenneté, etc.) dans les firmes et les institutions ; et 2) les pratiques des négociateurs eux-mêmes (et les pratiques de ceux qui légifèrent ou réglementent les règles de ces négociations) dont les compétences et les ressources qu’ils mobilisent, leur « travail » de définition du mandat, d’arbitrage entre diverses prescriptions (de leur base, de l’appareil syndical ou patronal, des instances gouvernementales, etc.), de conception des stratégies et des tactiques de négociation, leur travail de compromission, de conviction, de contrôle, etc. Ce premier échange visait à jeter les bases d'un colloque international, qui aura lien au printemps 2013.


Projet(s) CRSH-GTRC : 5.4.2

  pie  
         
    2010
     
           
    23-24 septembre 2010 • Colloque international

L'action syndicale sans frontières

HEC Montréal
Montréal, Canada

Les 23 et 24 septembre 2010 avait lieu à Montréal un colloque international intitulé l'
Action syndicale sans frontières. Organisée en collaboration avec le CISO, la CSQ, la CSN, et la FTQ, cette activité visait à faire le point sur les différentes initiatives de solidarité mises en place par les syndicats aux niveaux local, national et international. Une cinquantaine de conférenciers et de syndicalistes d’ici et d’ailleurs ont témoigné, à cette occasion, de leurs expériences de solidarité internationale.

Depuis la création des premiers programmes de coopération et de développement humanitaire, l’implication syndicale à l’international a grandement évolué. On dénombre aujourd’hui de multiples réseaux de coopération, ainsi que l’apparition de nouveaux outils de régulation syndicale comme les accords-cadres internationaux, l’engagement actionnarial ou les politiques d’approvisionnement responsable. Si l’action syndicale internationale se bute à de multiples obstacles, elle suscite aussi de nombreux espoirs. De plus en plus de syndicats établissent des liens au-delà de leurs frontières dans le but de promouvoir et défendre les intérêts des travailleurs et des travailleuses.

Plusieurs questions d'importance furent abordées à l'occasion de ce colloque : quels sont les outils et les ressources à la disposition des syndicats qui désirent porter l'action à l'international ? Comment assurer un dialogue nord-sud? Comment sensibiliser les travailleurs et travailleuses aux enjeux de l’action syndicale internationale? Comment ces actions peuvent-elles améliorer les conditions de travail, ici comme ailleurs?


Projet(s) CRSH-GTRC : 4.3.2

Matériel promotionnel


Site Web du colloque
Affiche

Livrables

Publication(s) : Ouvrage collectif (en préparation)
SpacerRevue Perspectives (CSN), Janvier 2011, No. 32

Site Web post-colloque
Médiathèque

  ASSF  
   
 
         
    23 juin 2010 • Séminaire international

Multinationals and Employment

Salon Domo Hotel Lucerna
Tijuana, Mexique

La concurrence internationale et les restructurations industrielles qui en résultent présentent d'importants défis, notamment sur le plan de la recherche. Les entreprises multinationales sont à l'avant-scène des mouvements transnationaux de capitaux, de capacités productives et de main-d'oeuvre. L'analyse de ces mouvements est essentielle à la compréhension des dynamiques d'affaire et de gestion, tant dans les pays développés que dans ceux en voie de développement. Le défi méthodologique est de taille : comment saisir l'évolution des pratiques de gestion propres aux entreprises multinationales, en lien avec les caractéristiques des contextes institutionnels (variés) au sein desquels elles s'insèrent.

Il s'agit d'un troisième d'une série de séminaires visant à permettre aux cochercheurs membres du réseau INTREPID (projet 1.1) d'échanger avec des gestionnaires et des syndicalistes directement concernés par le redéploiement des EMNs, dans ce cas, à la frontière nord-mexicaine.

Projet(s) CRSH-GTRC : 1.1

Matériel promotionnel


Programme

   
   
 
           
    16-18 juin 2010 • Colloque international

Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines

Université Laval
Québec, Canada

L’ère de mondialisation et les nouvelles technologies de l’information ont apporté de profonds changements dans la configuration des milieux de travail, dans la composition et les aspirations de la main-d’œuvre, et dans la gestion des ressources humaines, alors que les entreprises sont à la recherche d’avantages concurrentiels dans un environnement de plus en plus compétitif. Ces transformations posent de réels défis aux institutions traditionnelles relatives à la représentation des travailleurs, institutions au cœur du régime canadien inspiré, il y a 75 ans, par le Wagner Act. La nature de ces défis a été explorée et débattue lors d’un colloque international qui a eu lieu à l’Université Laval (Québec, Canada), les 16, 17 et 18 juin 2010.

Fruit d’une collaboration spéciale entre le CRIMT et l'Association canadienne des relations industrielles (ACRI), il a mis l’accent sur la pertinence des principes fondateurs des différents systèmes de représentation au travail; sur la façon dont les différents types de régimes de représentation traitent des questions relatives au travailleur contemporain; sur les modèles et les acteurs émergents dans le domaine des droits des travailleurs et leur représentation; sur les types de politiques publiques, d'acteurs, de stratégies, de même que les ressources, les aptitudes et les recherches nécessaires pour repenser la représentation des travailleurs dans ces nouveaux milieux de travail.

Quatre tables rondes organisées en partenariat avec les acteurs du marché du travail furent présentées à l'occasion de ce colloque. Les enregistrements de trois d'entre elles (2e, 3e et 4e dans l'ordre) peuvent être visionnées en cliquant sur les vignettes (à la droite) ou en consultant la médiathèque.

1. Le cadre législatif de la représentation collective au travail : quel bilan ?

Président :
Gilles Trudeau (Université de Montréal)

Me
Brian W. Burkett (Partner, Heenan Blaikie), Claudette Carbonneau (Présidente, Confédération des syndicats nationaux - CSN), Anthony Giles (Directeur général, Politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur le milieu de travail, Ressources humaines et Développement des compétences Canada), Roger Lecourt (Ancien sous-ministre du travail du Québec / Consultant auprès du Bureau International du Travail), Me Jeffrey Sack (Partner, Sack Goldblatt Mitchell)

2. Services et secteurs publics dans la tourmente de la crise économique: quelles perspectives d’avenir pour la représentation collective ?

Présidente :
Martine D'Amours (Université Laval)

Louis Roy (1er Vice-président, Confédération des syndicats nationaux - CSN), Lucie Martineau (Présidente générale, Syndicat de la fonction publique du Québec - SFPQ), Réjean Parent (Président, Centrale des syndicats du Québec - CSQ), Dominique Verreault (Présidente, Alliance du personnel professionnel et technique de la santé et des services sociaux - APTS), Régine Laurent (Présidente, Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec - FIQ)

3. La représentation collective au travail chez Walmart: quel avenir ?

Président :
Gregor Murray (Université de Montréal)

Nelson Lichtenstein (University of California at Santa Barbara), Louis Bolduc (Adjoint exécutif au président national des Travailleurs et travailleuses unis de l'alimentation et du commerce - TUAC et vice-président de la FTQ), Me Claude Leblanc (Philion Leblanc Beaudry), Me Steven Barrett (Sack Goldblatt Mitchell LLP), Roy Adams (McMaster University / University of Saskatchewan), Lance Compa (Cornell University)

4. L'information ainsi que la formation financière et économique dans les relations patronales-syndicales

Président :
Claude Rioux (CRIMT)

Jean Sylvestre (Directeur général, Fondation de la formation économique, Fonds de solidarité FTQ), Yvan Duceppe (MCE Conseils), Michel Girard (Vice-President Canadian Plant Operations, AbitibiBowater inc.), Christian Dufour (Institut de recherches économiques et sociales), Jacques Lessard (Directeur régional pour le Québec, Service fédéral de la médiation et de la conciliation, Ressources humaines et Développement des compétences Canada)


Theme(s) CRSH-GTRC : Thèmes 2, 3 et 4

Matériel promotionnel


Site Web du colloque
Affiche

Livrables

Publication(s) : Relations industrielles / Industrial Relations (à paraître)
Spacer(2011) C. Brunelle, G. Murray (Eds.)
Spacer
Revue de l'IRES (à paraître)
SpacerActes électroniques

Site Web post-colloque
Médiathèque


  Systèmes de représentation

Table ronde 1

Table ronde 2

Table ronde 3
 
   
 
     
    16 avril 2010 • Séminaire

Perspectives sur le régime des décrets de conventions collectives au Québec

Université de Montréal
Montréal, Canada

Depuis plus de 75 ans, le régime québécois des décrets a évolué pour s’adapter à différentes réalités. Périodiquement, des voix s'élèvent pour dire que cette «anomalie» du système de relations industrielles devrait être abolie. D’autres, au contraire, mettent en évidence le besoin de le maintenir, voire de le bonifier en raison de sa capacité à améliorer la situation des travailleurs vulnérables et à accroître leur participation à la détermination de leurs conditions de travail.

Le 16 avril 2010 avait lieu à Montréal un séminaire intitulé
Perspectives sur le régime des décrets de convention collective au Québec. Organisé en collaboration avec l'Association des comités paritaires du Québec (ACPQ), ce séminaire visait à présenter différentes perspectives concernant le régime québécois des décrets de convention collective et à alimenter la réflexion des acteurs et des chercheurs quant à son avenir.


Projet(s) CRSH-GTRC : 3.5.4

Matériel promotionnel


Programme

Livrables

Médiathèque


  DCC
 
   
 
         
    29 mars 2010 • Séminaire international

Travail décent pour les travailleuses et les travailleurs domestiques - Dialogue international et comparé à l'occasion des 90 ans de l'OIT : les enjeux juridiques de la réglementation du travail domestique

Université McGill
Montréal, Canada

Plus de quarante ans après avoir reconnu l'urgence d'une étude sur les conditions d'emploi des travailleuses et des travailleurs domestiques, l'Organisation internationale du travail (OIT) prévoit, avant la fin de l'année 2011, adopter des normes internationales sur le travail décent pour les travailleuses et les travailleurs domestiques. Le rapport présenté par l'OIT en 2009 et qui visait à rendre compte de la situation et des conditions de travail des travailleuses et des travailleurs domestiques dans le monde peut être consulté en ligne.

Subventionné par Ressources humaines et Développement des compétences Canada et organisé en partenariat avec le Laboratoire de recherche sur le droit du travail et le développement, ce séminaire international visait à réunir des partenaires sociaux, y compris des associations de travailleuses et de travailleurs domestiques, ainsi que des chercheurs internationaux et interdisciplinaires spécialistes de la question. Il visait à donner aux partenaires sociaux l'occasion de réagir aux différentes contributions proposées et de partager leur expertise dans le domaine avant que n'aient lieu les deux sessions de la Conférence internationale du travail prévues à Genève en juin 2010 et 2011. Cette activité a également fourni au Canada une occasion de fêter les 90 ans d'existence de l'OIT (établie en 1919) en tenant une exposition spéciale commémorant l'accueil de l'organisation à Montréal pendant la Seconde Guerre mondiale.


Projet(s) CRSH-GTRC : 2.4.2

Matériel promotionnel


Affiche

Livrables

Publication(s) : Revue Femmes et Droit
Spacer(2011) A. Blackett (Ed.)

Site Web post-séminaire
Médiathèque


  TDTD  
     
    2009      
           
    14 décembre 2009 • Table ronde

Crise économique et dialogue social

Université de Montréal
Montréal, Canada


Michel Arsenault
Président, Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec
Assane Diop
Directeur exécutif, Bureau international du travail (BIT) chargé de la protection sociale
Jean Charest
Université de Montréal / CRIMT

Mettant en vedette Michel Arsenault (FTQ), Assane Diop (BIT) et Jean Charest (UdeM), cette table ronde visait à faire le point sur la nature et les conséquences de la crise financière sur le monde du travail au Québec et au Canada, sur le rôle du dialogue social en période de crise, sur l'avantage institutionnel lié au modèle québécois de concertation et sur l'avenir du dialogue social à l'ère du 90e anniversaire de l'Organisation internationale du travail (OIT).

Cette table ronde a été organisée en collaboration avec l'École de relations industrielles de l'Université de Montréal, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ) et le Fonds de solidarité FTQ.


Thème(s) CRSH-GTRC : Thème 5

Livrables


Médiathèque

   
   
 
         
    4-5 juin 2009 • Symposium international

Symposium Franco-Québécois en Droit Santé Travail. Le reclassement, l'accommodement: quelles obligations pour l'employeur; quelle réalité, quel impact sur le maintien du salarié en entreprise ?

Lille Grand Palais
Lille, France

Organisé sous l'égide de l'Université Lille 2 Droit et Santé, du Centre d'études et de recherches en Santé-Travail-Environnement, de l'Université Laval, du CRIMT et de l'Institut National de Santé Publique du Québec, ce symposium de recherche / action proposait un programme extrêmement riche par son contenu et intéressant par la présence de personnalités qui ont accepté d'apporter leur concours sur cette problématique d'actualité aux enjeux importants et ayant fait l'objet de nombreux contentieux.

Plus de 300 personnes intéressées au champ santé-travail ont assisté à cette rencontre : pour moitié des médecins du travail et pour moitié des responsables de ressources humaines, des juristes, des conseillers d'entreprises, des professionnels du maintien. Infirmiers et secrétaires assistantes spécialisées en santé-travail ont également pris part aux débats.


Projet(s) CRSH-GTRC : 3.3

Matériel promotionnel


Site Web du symposium
Dossier pédagogique

  Sante_travail  
   
 
         
    25-26 mars 2009 • Séminaire international

La crise du secteur manufacturier : l'expérience canadienne dans une perspective nord-américaine

HEC Montréal
Montréal, Canada

L’industrie manufacturière vit actuellement de profonds bouleversements. Fermetures d’usines, pertes d’emplois, restructurations et réorganisations témoignent des nombreuses difficultés auxquelles sont confrontés les entreprises, les travailleurs et les communautés. Ce séminaire réunissait chercheurs et partenaires des milieux de travail pour discuter de la situation et des enjeux que pose actuellement la crise du secteur manufacturier au Canada, aux États-Unis et au Mexique. Il a notamment permis d’aborder la question des processus de restructuration et des impacts sur les relations de travail dans les secteurs clés de la fabrication, notamment dans l’automobile, l’aérospatiale, les pâtes et papiers et l’acier. Outre une session entière consacrée aux principaux acteurs et partenaires du marché du travail − syndicats, employeurs et gouvernement − et à leur rôle dans le processus de restructuration, une table ronde a permis d'identifier plusieurs pistes porteuses pour l’avenir du secteur et la refonte des politiques publiques en matière de développement économique, de travail et d'emploi.

Ce séminaire a été organisé avec l'appui du Programme des conseils sectoriels du Gouvernement du Canada, du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), du Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation du Québec, du Fonds de solidarité de la FTQ et du Fonds de recherche sur la société et la culture (FQRSC).


Projet(s) CRSH-GTRC : 1.2

Matériel promotionnel


Prospectus
Programme
Affiche

  CSM  
     
    2008  
       
    19 juin 2008 • Séminaire international

Human Resource Practices in Multinational Companies (MNCs)

Croke Park Conference Centre
Dublin, Irlande

Second d'une série de séminaires internationaux visant à débattre, avec des gestionnaires locaux d'entreprises multinationales, des résultats d'une vaste enquête internationale (réalisée par les différentes équipes nationales membres du réseau INTREPID - projet 1.1) sur les pratiques de gestion du travail et de l'emploi dans les entreprises multinationales.


Projet(s) CRSH-GTRC : 1.1

Matériel promotionnel


Site Web du séminaire

Livrables

Publication(s) : Rapports 1, 2, 3 - volet irlandais du projet INTREPID

  Limerick  
     
    2007      
           
    8 novembre 2007 • Colloque

Rapports hiérarchiques ou anarchiques des règles de droit : chartes, normes d'ordre public, convention collective, contrat de travail, etc.

Université Laval
Québec, Canada

Le droit de l’emploi connaît des perturbations provoquées par certains arrêts de la Cour suprême du Canada. Ces avancées judiciaires témoignent d’un malaise à bien saisir les nécessaires interrelations des chartes des droits, des lois de l’emploi, de la convention collective et du contrat de travail.

Pour de multiples facteurs épistémologiques, le droit de l’emploi procède de diverses sources juridiques : constitutionnelle, législative, réglementaire, conventionnelle, contractuelle, jurisprudentielle, etc. Conformément à la morphologie générale du droit, les conditions de travail résultent de la loi, de la convention collective et du contrat. Selon une conjugaison plus ou moins complexe des règles de droit provenant de ces sources, un régime de relations de travail s’impose à la fois à l’employeur et au salarié.

Depuis 1925, et d’une façon toujours plus directe et plus précise, l’État établit des normes fondamentales et minimales relatives aux conditions de travail des salariés. Sauf indication expresse à l’effet contraire, ces règles de droit s’imposent à toute personne liée par contrat de travail. Elles constituent un seuil en-deçà duquel la liberté contractuelle des parties au contrat de travail ou à la convention collective ne peut être valablement exercée. À titre d’illustration, la Loi sur les normes du travail (L.n.t.) consacre le caractère d’ordre public des normes en précisant que le contrat individuel de travail et la convention collective ne peuvent y déroger (art. 93 L.n.t.), sauf de manière plus favorable (art. 94 L.n.t.). Plusieurs autres lois telles la Loi sur la santé et la sécurité du travail ou la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, viennent de la même manière ajouter au contenu obligatoire des actes aménageant les relations de travail.

Depuis 1994, le Code civil du Québec (C.c.Q.) inclut le contrat de travail au titre des contrats nommés (art. 2085 à 2097) en lieu et place des quelques dispositions relatives à la « location de services personnels » antérieurement applicables sous l’empire du C.c.B.C. La définition du contrat de travail (art. 2085 C.c.Q.) englobe, sans exception, toute forme de relation de travail « subordonné » et c’est pourquoi elle doit prendre place dans l’ensemble du système de régulation de ces relations interpersonnelles, comme le précise clairement la « disposition préliminaire » du même Code civil.

S’ajoutent à cette trame de protections, les conventions collectives librement négociées dans le cadre spécifique du Code du travail. Ce régime collectif, constitué initialement en 1944, repose sur le constat que des salariés peuvent ne pas être en état d’exercer individuellement leur liberté contractuelle puisqu’ils conviennent de le faire ensemble, c’est-à-dire collectivement et par le truchement de leur syndicat. Les trois piliers suivants caractérisent ce régime axé sur « l’autonomie collective » :

i) Le droit des salariés de disposer d’un représentant exclusif choisi à la majorité par un groupe de salariés donné ; dès lors, obligation est faite aux parties de négocier de bonne foi une convention collective déterminant les conditions de travail.

ii) La convention collective qui résulte de la négociation lie l’ensemble du groupe de salariés visé de telle manière que ni l’employeur ni aucun de ces salariés ne peuvent convenir de modalités qui contreviendraient à l’entente collective. Ces conditions de travail négociées s’imposent donc à moins qu’elles ne dérogent à « l’ordre public » ou ne soient « prohibées par la loi » (art. 62 C.t.).

iii) L’arbitre de grief agit comme seul juge compétent à l’égard de tout litige découlant de l’administration, l’application et l’interprétation de la convention collective.

Soulignons aussi rétrospectivement que l’adoption en 1975 de la Charte des droits et libertés de la personne (la « Charte ») a révélé la montée en puissance, avec une intensité accrue au cours des dernières années, de divers droits individuels et plus particulièrement du droit à l’égalité. En prohibant la discrimination dans l’emploi, notamment celle fondée sur un handicap, la Charte impose à l’employeur et au syndicat accrédité la mise en oeuvre de mesures d’accommodement raisonnables prises en faveur du salarié. Cette obligation à valeur constitutionnelle s’impose donc aux parties et transcende la convention collective et le contrat individuel de travail. L’impact juridique d’autres droits fondamentaux tels que le droit à la vie privée, la liberté d’expression et la liberté d’association, est également fortement perceptible dans les rapports de travail.

Cette construction juridique étagée, laquelle caractérise le droit de l’emploi, semble ébranler les conceptions ou perceptions de certains juges qui, à quelques occasions, ont tenté d’articuler un ordre hiérarchique des normes provenant de ces différentes sources : chartes, lois, conventions collective, contrats de travail. Ce même malaise, révélé dès 1959 dans l’arrêt Paquet, a connu depuis divers rebonds, la Cour suprême du Canada ayant pris au cours des dernières années des positions susceptibles de moduler fort différemment l’aménagement ainsi que la gestion des relations de travail. Il s’agit notamment de ces cinq arrêts :

i) Dans l’arrêt Parry Sound, rendu en 2003, la Cour suprême est venue préciser que les droits et obligations d’ordre public prévus dans les chartes des droits de la personne et les lois sur l’emploi sont enchâssés implicitement dans toute convention collective. En l’espèce, malgré le fait qu’une salariée en période de probation n’avait pas droit au grief selon les termes explicites de la convention collective, on a reconnu que l’arbitre avait compétence pour sanctionner une violation de ses droits fondamentaux.

ii) En 2004, la Cour suprême (arrêt Morin) juge que l’arbitre de grief ne dispose pas d’une compétence exclusive pour évaluer le caractère discriminatoire d’une disposition de la convention collective au regard de la Charte des droits et libertés de la personne. Cette question ne relevant ni de l’interprétation, ni de l’administration de la convention collective, mais plutôt, selon la Cour, de sa « formation » ou de sa « validité », il en résulte une compétence « concurrente » que peuvent se partager le Tribunal des droits de la personne et l’arbitre de grief.

iii) En 2006, la Cour suprême (arrêt Isidore Garon) précise que seules les normes d’ordre public jugées « compatibles » avec la convention collective y seraient intégrées implicitement. Ainsi, en cas de silence de cette dernière, les dispositions du Code civil du Québec qui confèrent au salarié le droit à un délai de congé raisonnable, sans possibilité d’y renoncer, ne peuvent être « incorporées » à la convention collective parce que de telles normes, juge-t-on, sont « incompatibles avec le régime collectif de travail ». L’arbitre de grief ne peut donc statuer sur les indemnités de délai de congé (art. 2091 C.c.Q.) réclamées par un syndicat au nom des salariés licenciés à la suite de la fermeture d’une entreprise.

iv) Toujours en 2006, la Cour suprême (arrêt Université Concordia) élargit et assouplit l’aire de compétence de l’arbitre de grief de manière à ce qu’il puisse se saisir des questions rapprochées ou collatérales du grief qui l’occupe (théorie du « comptoir unique »). En l’occurrence, il s’agissait d’un litige portant sur l’administration et l’utilisation par l’employeur de la caisse du régime de retraite auxquelles renvoie explicitement la convention collective. Le recours collectif ainsi intenté par un salarié compris dans l’unité de négociation couvert par l’accréditation était, de ce fait, « incompatible » avec le monopole de représentation détenu par le syndicat accrédité et le postulat de la compétence exclusive de l’arbitre de grief.

v) En 2007, la Cour suprême (arrêt Centre universitaire de santé McGill) réaffirme la préséance des droits quasi constitutionnels du salarié, en confirmant le droit pour un salarié handicapé de bénéficier d’un accommodement individualisé malgré les dispositions claires de la convention collective autorisant la rupture du lien d’emploi à l’expiration d’un délai prédéterminé d’absence continue. La Cour précise toutefois que la clause négociée par les parties constitue un « élément important » dans l’appréciation par le tribunal de l’accommodement raisonnable, de sorte qu’il appartiendrait au salarié ou au syndicat accrédité de démontrer qu’une mesure additionnelle à celle négociée par les parties doit être imposée.

Ces cinq arrêts soulèvent à eux seuls d’innombrables questions qui furent débattues à l'occasion de ce séminaire, tenu le 8 novembre 2007. Plus de la moitié des participants (220), pour la plupart juristes du travail, provenaient des milieux de pratique.


Projet(s) CRSH-GTRC : n/a

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Programme
Affiche

Livrables

Publication(s) : Actes du colloque / Table des matières
Spacer(2008) D. Roux & A.-M. Laflamme (Eds.), Wilson & Lafleur

  Hierarchie  
         
    2006      
           
    20-21 septembre 2006 • Séminaire international

La gestion des ressources humaines dans les firmes multinationales : séminaire international sur l'emploi, les chaînes de valeur et les politiques publiques

HEC Montréal
Montréal, Canada

De profonds changements traversent l'économie mondiale. Les systèmes de production et de distribution sont relocalisés d'une région du monde à l'autre ou font l'objet de restructurations importantes au sein même de ces régions. Porteuses d'un éventuel accroissement du niveau de vie des populations, ces transformations provoquent également des mutations économiques et sociales. Les entreprises multinationales constituent un acteur clé dans le mouvement des capitaux, des capacités productives et des emplois au-delà des frontières. De nombreux enjeux associés à la gestion de l’emploi et des ressources humaines font constamment la manchette, notamment ceux ayant trait à la qualification de la main-d’œuvre, à la diffusion des innovations au-delà des frontières, à la comparaison des niveaux de productivité, aux tensions entre la flexibilité du travail et la sécurité d'emploi et à la recherche d'un équilibre entre les politiques sociales et fiscales.

Quelles sont les tendances majeures en matière d’emploi et de ressources humaines au sein des entreprises multinationales au Canada? Les questions associées à l'emploi et aux ressources humaines ont-elles une incidence sur les décisions d’expansion ou de délocalisation de leurs activités dans ce pays? Les pratiques de gestion implantées au Canada résultent-elles d’innovations locales ou sont-elles imposées par  les sièges sociaux étrangers? Au sein de l'entreprise mondiale, quels sont les principaux indicateurs de performance en matière de gestion des ressources humaines? Les critères de comparaison en ces matières varient-ils selon les secteurs ou les types d'entreprises? Que pensent les gestionnaires des politiques publiques en matières d’emploi et de ressources humaines au Canada?

Premier d'une série de séminaires internationaux visant à débattre, avec des gestionnaires locaux d'entreprises multinationales, des résultats d'une vaste enquête internationale (réalisée par les différentes équipes nationales membres du réseau INTREPID) sur les pratiques de gestion du travail et de l'emploi dans les entreprises multinationales. Ce séminaire a été organisé en collaboration avec le Conference Board du Canada dans le cadre de son initiative de recherche
Le Canada et l’avenir.


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Publication(s) : Rapport - volet canadien du projet INTREPID

  MNCs  
           
           
    9-11 février 2006 • Colloque international

Global Companies - Global Unions / Global Research - Global Campaigns

Crown Plaza Hotel
New-York City, États-Unis

L’environnement dans lequel évoluent les syndicats est marqué de profonds changements, tant sur le plan des structures industrielles que de celles des grandes entreprises. De plus en plus, les employeurs auxquels font face les représentants syndicaux, que ce soit aux tables de négociation ou lors de campagnes de recrutement et de syndicalisation, appartiennent à de grands groupes industriels transnationaux dont la structure éclatée rend difficile leur rattachement à un secteur, une industrie ou un contexte national donné. Confronté à pareil brouillage des référents nationaux, d’aucuns avancent que le mouvement syndical doit renforcer sa présence sur la scène internationale et se doter d’un agenda de recherche qui fasse la part belle aux enjeux que soulève l'internationalisation de ses actions.

Pour discuter des défis que pose pareil redéploiement, le CRIMT a joint ses efforts à ceux de la
School of Industrial and Labor Relations de l’Université Cornell et de ses nombreux partenaires (académiques et syndicaux) afin d’organiser un colloque international qui a regroupé plus de 550 syndicalistes et chercheurs universitaires d'une cinquantaine de pays.


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Publication(s) : Global Unions
Spacer(2007) K. Bronfenbrenner (Ed.), Cornell University Press

  Global  
         
    2004      
           
    19 novembre 2004 • Colloque international

Forum sur le renouveau syndical : Innovations pour un accroissement du pouvoir syndical à l'ère de la mondialisation

HEC Montréal
Montréal, Canada

Peu importe le milieu de travail, le pays ou le continent, les syndicats font face au même refrain : mondialisation, flexibilisation, déréglementation, libéralisation, privatisation, individualisation. Les formes d'action traditionnelles sont remises en cause, les acquis sont à renégocier, la voix des travailleuses et des travailleurs se fait difficilement entendre. Comment les syndicats doivent-ils relever ces nouveaux défis ? Quelles pistes leur faut-il explorer et quelles voies de renouveau leur faut-il privilégier ?

Outre les plénières et les ateliers à teneur scientifique, un forum (tenu le 19 novembre 2004) a permis à plus de 220 syndicalistes et chercheurs universitaires d'échanger sur une panoplie d'enjeux liés au renouveau syndical.


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Site Web du colloque
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Livrables

Publication(s) : Just Labour, 6&7
Spacer(2005) L. Haiven, S. LeQueux, C. Lévesque, G. Murray
SpacerTransfer, Vol.11, No.4
Spacer(2005) G. Murray, J. Waddington
SpacerPaths to Union Renewal: Canadian Experiences
Spacer(2005) P. Kumar, C. Schenk
SpacerLabor Studies Journal, Vol.31, No.3
Spacer(2006) C. Lévesque, G. Murray
SpacerRelations industrielles / Indusrial Relations, Vol.61, No.4
Spacer(2006) L. Haiven, C. Lévesque, N. Roby
Spacer

Site Web post-colloque
Actes électroniques

  Union Renewal  
         
    2003      
           
    21 novembre 2003 • Table ronde

Faits et méfaits de la sous-traitance au Québec

Patrice Jalette
Université de Montréal, Canada / CRIMT

Table ronde à l'intention des partenaires sociaux organisée en collaboration avec l'Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.


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  Jalette  
   
 
           
    27 octobre 2003 • Table ronde

Les enjeux de l'industrie de la construction en Europe et au Québec

Gerhard Bosch
Institut Arbeit und Qualifikation, Allemagne/ CRIMT

Échanges entre Gerhard Bosch - cochercheur au CRIMT et spécialiste européen du secteur de la construction - et plusieurs acteurs clés de l'industrie québécoise de la contruction. Organisé en collaboration avec la Commission de la construction du Québec, cette table ronde était animée par Jean Charest, cochercheur au CRIMT et directeur de l'École de relations industrielles à l'Université de Montréal.


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  Bosch  
           
           
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